Éditeur
Le site www.castelviel.fr est édité par la Mairie de Castelviel :
Mairie de Castelviel
6, Le Bourg
33540 CASTELVIEL
Tél. : 05 56 61 99 27
Directeur de la publication : Chrstiane FOUILHAC, Maire de Castelviel
Création et hébergement du site
Webmaster : Mateva 
Hébergement du site : Gandi
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51
Droits d'auteurs et copyright
L'ensemble de ce site www.castelviel.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute représentation et / ou reproduction et / ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la Mairie de Castelviel est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les droits afférents aux contenus rédactionnels, illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire indiquée ci-contre, à la Mairie de Castelviel.
Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Traitement des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro ............., à la date du .. ....... .... (en cours).
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à la Mairie de Castelviel.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la Commune de Castelviel.
En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de la Mairie de la Commune.
Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques. Si vous constatez une omission, erreur ou correction, vous pouvez contacter la Mairie de Castelviel.
L'éditeur ne peut être tenu responsable de l'interprétation qui peut être faite des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l'utilisateur du site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et / ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la ville de Castelviel décline toute responsabilité relativement à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.